Rayons
12
Introduction au droit
141
Histoire du droit
116
Philosophie et sociologie du droit
23
Droit comparé
Date de parution
Prix
7519 résultats pour « plenel pour les musulmans ».
La science des juges criminels, temporels et ecclésiastiques, ou Les décisions des plus difficilles, & importantes questions en matière criminelle . Fondées sur le droit civil et canonique, édits,
Bertrand Compaigne
Hachette BNF
21,50 €
Décret du 31 aout 1891 portant règlement sur la concession des congés, et permissions dans les troupes de la marine. 2e édition
XXX
Hachette BNF
10,90 €
Écoles municipales de Constantine. Illégalité de l'arrêté de M. de Gueydon, gouverneur d'Algérie, imposant à Constantine les Frères de la Doctrine chrétienne, comme instituteurs communaux
Allan
Hachette BNF
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Impôt sur les offices, ou leur réforme appliquée au notariat, procurant immédiatement à l'État un revenu annuel de plus de cent cinquante millions
Henri Oudin
Hachette BNF
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Procès complet contenant les réquisitoires de M. l'avocat-général, Discours de M. de Pradt, plaidoyer et réplique de Me Dupin aîné, son avocat, plaidoyer de Me Moret
André Marie Jean Jacques Dupin
Hachette BNF
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Les Oeuvres militaires devant la loi présenté à l'assemblée générale du congrès des catholiques, de l'Ouest à Nantes le 28 novembre 1890
Maurice BONNET
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Mémoire sur les droits de M. Aristide Ferrère à exploiter la mine de zinc de Lauquelle, située dans la commune d'Aulus, département de l'Ariège
FERRERE-A
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Ordonnance concernant le service des voitures de place, précédée d'une table des matières, suivie de l'itinéraire officiel de toutes les nouvelles voitures
PREFECTURE DE POLICE
Hachette BNF
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