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Cahiers poitevins d'Histoire du droit - Premier cahier - Université de Poitiers, collection de la Faculté de droit et des sciences sociales, Volume 1

Collectif

LEJEP

37,55 €

Jugement rendu par le tribunal criminel du département de la Seine, séant au Palais de Justice, , à Paris, qui condamne Dominique Demerville, Joseph Ceracchi,...

impr. Fauvelle

Hachette BNF

9,50 €

Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur. Tome 7 : comprenant les décisions, de la jurisprudence et les avis des conseils de l'Instruction publique et du Conseil d'État

Arthur Marais de Beauchamp

Hachette BNF

45,00 €

De la contrainte par corps en matière civile et de commerce T18, le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code

Raymond Théodore Troplong

Hachette BNF

38,40 €

Propriété de la Chambrière, nouvelle situation qui lui est créée par le tracé du chemin de fer de Bourg à Chalon

imp. de H.-F. Boubers

Hachette BNF

9,50 €

Comptabilité générale et marchés. Dispositions spéciales aux comptes-matières (texte), . Volume arrêté à la date du 1er juillet 1912. Tirage 1914

H. Charles-Lavauzelle

Hachette BNF

20,50 €

Cahier des charges communes, du 22 avril 1914, pour la fourniture des fourrages dans les brigades, de gendarmerie stationnées dans les localités autres que les places de garnison

H. Charles-Lavauzelle

Hachette BNF

9,50 €

Loi sur les loyers adoptée par la Chambre des députés et votée par le Sénat dans sa séance, du 1er mars 1918

impr. de J. Hourar

Hachette BNF

9,50 €