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7304 résultats pour « plenel pour les musulmans ».

Édict portant suppression des greffiers des parroisses et création en tiltre d'office héréditaire, des commissaires à faire les rolles des tailles et autres deniers et de l'impost du sel

France

Hachette BNF

9,50 €

Code civil allemand, promulgué le 18 août 1896, exécutoire à partir du 1er janvier 1900, Loi d'introduction, Loi sur les livres fonciers, Loi sur la vente et l'administration forcée

COLLECTIF

Hachette BNF

39,50 €

Thèse de doctorat. Des Apports en nature dans les sociétés par actions en droit commercial, De la Légitimation, en droit romain et dans l'ancien droit. Faculté de droit de Paris

Georges Tonnellier

Hachette BNF

23,00 €

Oeuvres de Pothier contenant les traités du droit français. Traité des personnes et des choses,, de la propriété, de la possession, de la prescription, de l'hypothèque, du contrat de nantissement

Robert-Joseph Pothier

Hachette BNF

37,90 €

Le Code civil et les Droits de l'homme, actes du colloque international de Grenoble, 3 et 4 décembre 2003, ancien Palais de justice de Grenoble et Musée de la Révolution française de Vizille

Jean-Luc Chabot, Jérôme Ferrand, Philippe Didier

L'Harmattan

39,00 €

Célébration du 50e anniversaire de la consécration épiscopale de Pie IX. Rapport sur les, concours de poésie et de musique présenté le 22 novembre 1877, en la fête de Ste Cécile

Gustave Champeaux

Hachette BNF

9,50 €

Histoire. Droit usuel. Répertoire des usages, coutumes, règlements administratifs et civils en, vigueur dans les départements du Nord et du Pas-de-Calais, commentés et comparés avec la législation

Bérode

Hachette BNF

26,50 €

Code pratique de la justice de paix ou Traité théorique et pratique des attributions des Tome 1, juges de paix en matière civile : avec un formulaire complet et méthodique de tous les actes

Alphonse Ségéral

Hachette BNF

29,50 €