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pour « la magie du rangement ».
Cahier des clauses et conditions générales du marché des travaux de constructions militaires, du 1er juillet 1909 : à jour au 1er septembre 1913
XXX
Hachette BNF
10,90 €
Code du devoir et du droit d'une puissance neutre basés sur le droit naturel, le droit des gens, et le droit privé
Siegfried Weiss
Hachette BNF
9,50 €
Sommaires du Code de procédure civile par ordre alphabétique, sans disjontion des articles, de chaque titre, avec rapprochement des matières, et rappel des dispoisiotns du Code civil
Daupeley
Hachette BNF
16,50 €
Edict du roy du 28 juin 1627, portant restablissement et creation de quatre sieges d'eslections, ès pays de Quercy et Rouergue
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Loi du 10 juillet 1851, relative au classement des places de guerre et aux servitudes militaires, Décret du 10 août 1853 portant classement des places de l'intérieur
France
Hachette BNF
11,00 €
Edict du Roy du 30 janvier 1629, portant reglement pour le devoir et droict de marine, estably par Sadite Majesté en Bretagne
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
De l'execution de l'article trois de l'edit du Roy du mois d'avril 1679, pour le rétablissement des etudes de droit canonique et civil à l'Université d'Orléans
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Hachette BNF
9,50 €
Observations sur le projet de loi, du à l'initiative de M. Bovier-Lapierre, ayant pour objet de modifier les articles 457, 458, 459, 466 du Code civil
XXX
Hachette BNF
11,00 €