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pour « l'arabe du futur ».
La loi municipale, commentaire de la loi du 5 avril 1884 sur l'organisation et les attributions des conseils municipaux
Léon Morgand
Hachette BNF
30,00 €
Mémoire pour les co-seigneurs de la baronnie de La Faye en Forez, au sujet du droit de mi-lod
Gaspard de Pons
Hachette BNF
51,90 €
La loi municipale : commentaire de la loi du 5 avril 1884, Sur l'organisation et les attributions des conseils municipaux. Attributions
Léon Morgand
Hachette BNF
35,00 €
De l'action paulienne en droit romain et de l'article 1167 du Code Napoléon, thèse pour le doctorat...
Jules Hardy
Hachette BNF
16,00 €
Action du ministère public et théorie des droits d'ordre public en matière civile Tome 2, 2e édition
Alglave
Hachette BNF
19,00 €
Explication théorique et pratique du Code Napoléon Tome 4, contenant l'analyse critique des auteurs et de la jurisprudence....
Victor-Napoléon Marcadé
Hachette BNF
38,00 €
Conférence des ordonnances de Louis XIV avec les anciennes ordonnances du Royaume, Tome 2, le droit écrit et les arrêts.
Louis XIV
Hachette BNF
49,50 €
Establissement de l'Académie Royale de peinture et de sculpture. Par lettres patentes, du Roy vérifiées en Parlement
XXX
Hachette BNF
16,00 €