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pour « l'arabe du futur ».
Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes, arrêts et règlements du Roi, registrés en la Cour de Parlement de Normandie, 1754-1771. Partie 1
Louis XV
Hachette BNF
38,40 €
Déclaration du 27 août 1622, vérifiée au Parlement de Tours, et arrest, portant défenses aux advocats de faire l'exercice et fonction de procureurs postulans
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Droit romain : Origines du cautionnement judiciaire à Rome. Droit français : Des Clauses, d'irresponsabilité dans le contrat de transport par terre et par mer. Thèse
Alexandre Vincent
Hachette BNF
19,50 €
La contribution sur les bénéfices de guerre : commentaire théorique et pratique de la loi, du 1er juillet 1916 3e édition revue et considérablement augmentée
Houpin
Hachette BNF
29,00 €
Cour d'assises du Loiret. Seconde session extraordinaire. Affaire de MM. Louis et Maxime, de La Sorinière, Gaudin et autres, relative aux troubles de l'Ouest. 15-17 mars.
XXX
Hachette BNF
9,50 €
De l'Enseignement du droit dans l'ancienne Université de Bourges. Discours, prononcé pour la rentrée de la Cour royale de la même ville, le 4 novembre 1839
Louis-Hector Chaudru deRaynal
Hachette BNF
9,50 €
Code d'instruction criminelle annoté : édition de 1832, contenant l'indication des lois, analogues, des arrêts et décisions judiciaires, les discussions sur la loi du 28 avril 1832
XXX
Hachette BNF
16,00 €
Affaire des bouchers de La Villette contre MM. Waldeck-Rousseau, président du conseil des, ministres, ministre de l'intérieur, Lépine, préfet de police, Chapel et autres, commissaires
Tavernier
Hachette BNF
11,50 €