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7297 résultats pour « plenel pour les musulmans ».

Dissertation sur la question de savoir quelles sont, sous l'empire du Code civil, les dispositions, testamentaires susceptibles d'être scindées, c'est-à-dire acceptées en partie et répudiées en partie

Nestor Regnard

Hachette BNF

23,90 €

Code parisien manuel complet du provincial et de l'étranger à Paris, contenant les lois, règles,, applications et exemples de l'art de vivre dans cette capitale, sans être dupe, et de s'y amuser

Charles-R.-E. de Saint-Maurice

Hachette BNF

24,00 €

Accidents du travail. Loi du 9 avril 1898, modifiée par les lois du 22 mars 1902 et 31 mars 1905, et décrets d'administration publique. Loi du 30 juin 1899, Loi du 12 avril 1906, Loi du 9 avril 1898

XXX

Hachette BNF

10,90 €

Procès instruit par le tribunal criminel du département de la Seine, contre les nommés Tome 2, Saint-Réjan, Carbon et autres, prévenus de conspiration contre la personne du Premier Consul

Igonel

Hachette BNF

25,00 €

Procès instruit par le tribunal criminel du département de la Seine, contre les nommés Tome 1, Saint-Réjan, Carbon et autres, prévenus de conspiration contre la personne du Premier Consul

Igonel

Hachette BNF

29,00 €

Thèse de doctorat. Du Sénatus-consulte macédonien en droit romain. De l'Action en nullité ou en, rescision des actes faits par les mineurs ou leurs tuteurs en droit français. Faculté de droit

LELIGOIS-A-H

Hachette BNF

17,00 €

Code administratif, ou Recueil par ordre alphabétique de matières Tome 3,Partie 1, A-E, de toutes les lois nouvelles et anciennes relatives aux fonctions administratives et de police

Fleurigeon

Hachette BNF

25,00 €

Rapport sur le projet d'un code pénal, fait à l'assemblée générale de l'État de la Louisiane ,, suivi des Observations sur les conditions nécessaires à la perfection d'un code pénal

Livingston

Hachette BNF

21,50 €