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7295 résultats pour « plenel pour les musulmans ».

Traité de paix signé à Paris le 30 mars 1856 entre la Sardaigne, l'Autriche, la France, le Royaume, Uni de la Grande Bretagne et d'Irlande, la Prusse, la Russie et la Turquie, avec les conventions

XXX

Hachette BNF

18,00 €

Législation de la vaine pâture. Recueil des coutumes et réglements anciens des lois, décrets, ordonnances royales concernant les droits de vaine pâture et de parcours et l'exercice de ces droits

Augustin Lepasquier

Hachette BNF

25,50 €

Code pénal, conforme à l'édition originale du Bulletin des lois précédé de l'exposé des motifs, par les orateurs du Conseil d'Etat, sur chacune des lois qui composent ce code

XXX

Hachette BNF

25,50 €

Ministère du Travail et de prévoyance sociale. Conseil supérieur du travail. Décrets du 10 aout 1899, sur les adjudications, rapport au nom de la Commission permanente. Procès-verbaux et documents

Frédéric Honoré

Hachette BNF

11,00 €

De l'officier de l'état-civil précédé des devoirs que MM. les maires ont à remplir chaque mois, et remèdes à appliquer aux asphixiés et aux personnes mordues par des chiens enragés

Édouard Sauer

Hachette BNF

19,00 €

Code civil allemand, promulgué le 18 aout 1896, exécutoire à partir du 1er janvier 1900, Loi d'introduction, Loi sur les livres fonciers, Loi sur la vente et l'administration forcée

XXX

Hachette BNF

39,50 €

Code administratif, ou Recueil par ordre alphabétique de matières . Tome 2,Partie 1, EA-GA, de toutes les lois nouvelles et anciennes relatives aux fonctions administratives et de police

Fleurigeon

Hachette BNF

24,00 €

Le manuel des notaires contenant un nouveau dictionnaire des formules de tous les actes. Tome 1, au moyen de chiffres correspondant à ceux du dictionnaire, on fait application à chaque acte

F Sellier

Hachette BNF

38,40 €