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7297 résultats pour « plenel pour les musulmans ».

Extrait du procès-verbal ou journal fait au comptoir de Massulipatam par les sieurs Martin, et Du Portail au sujet de l'emprisonnement des sieurs Marcara commencé le 21 septembre 1669

COLLECTIF

Hachette BNF

9,50 €

Arrest du conseil d'Estat portant le prix que les maistres et fermiers des monnoyes du Roy, seront tenus payer à ceux qui leur apporteront des matieres et vaisselles d'or et d'argent à vendre

Conseil d'Etat

Hachette BNF

9,50 €

Recueil des arrests du Conseil d'Estat du Roy de mars 1687, portant diminution, décharge, et exemption, de droits de sorties et entrées du royaume, et des provinces sur les marchandises

Conseil d'Etat

Hachette BNF

17,00 €

Tarif général des droits des sorties et entrées du royaume, et des provinces esquelles les bureaux, ne sont établis, ordonnés être levés sur toutes marchandises et denrées, 18 Septembre 1664

France. Conseil d'Etat

Hachette BNF

16,50 €

Analyse sommaire de la cause et des moyens des sieurs curé et marguilliers de S. Nicolas, du Chardonnet contre les prêtres de la Mission résidans à la maison des Bons-Enfans

Claude Mey

Hachette BNF

9,50 €

Proposition de loi sur les marques de fabrique ou de commerce, le nom commercial, la raison de commerce et le lieu de provenance. Chambre de commerce de Lyon, 14 juin 1888

Antoine Jacquand

Hachette BNF

11,00 €

Instruction no 36 relative à l'exécution de la loi du 25 novembre 1808 et du règlement impérial, du 21 décembre, droit au mouvement les droits d'entrée et le droit à la vente en détail des boissons

COLLECTIF

Hachette BNF

9,50 €

Précis d'un cours de droit criminel comprenant l'explication du Code pénal, du Code d'instruction, criminelle en entier, et des lois qui les ont modifiés jusqu'à la fin de 1876

Edmond Villey

Hachette BNF

33,00 €