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pour « l'arabe du futur ».
Code civil des Français. Tome 1, , avec les discours qui ont été prononcés par les orateurs du gouvernement
XXX
Hachette BNF
27,00 €
Dictionnaire législation algérienne, code annoté et manuel raisonné lois, ordonnances, décrets 2, publiés au "Bulletin officiel des actes du gouvernement".
E Saubinet
Hachette BNF
25,00 €
Documents officiels relatifs à la loi du 26 juin 1861 sur les pensions de l'armée de mer...
Challamel aîné
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Explication théorique et pratique du Code Napoléon Tome 6, contenant l'analyse critique des auteurs et de la jurisprudence....
Victor-Napoléon Marcadé
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Du mode de délivrance des brevets d'invention en France et dans les principaux états étrangers, thèse pour le doctorat
Troussel
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Commentaire de la loi du 7 décembre 1897 sur le témoignage des femmes dans les actes publics
Didio
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Le Devoir de punir. Introduction à l'histoire et à la théorie du droit de punir, (Éd.1887)
Eugène Mouton
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25,50 €
Journal du Palais. Répertoire général contenant la jurisprudence de 1791 à 1845. T 1 (Éd.1845-1847)
COLLECTIF
Hachette BNF
33,40 €