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pour « plenel pour les musulmans ».
Protéger sa marque 2023, Créer - Gérer - Valoriser - Contester - Défendre
Marie-Emmanuelle Haas
Fiduciaire
19,00 €
Professions libérales 2025, Sociétés professionnelles Artistes, auteurs, inventeurs
Revue Fiduciaire
Fiduciaire
79,00 €
le temps et le droit, actes du colloque organisé par le Groupe de recherche en droit fondamental, international et comparé, GREDFIC à la Faculté des affaires internationales du Havre, les 14 et 15 mai 2008
Pierre Fleury-Le Gros
LEXISNEXIS
50,70 €
les sites pollues, actes du colloque du 24 octobre 2008 organisé par EJERIDD, Études juridiques environnement risque industriel et développement durable, Centre de droit des affaires, Université Toulouse 1 Capitole
Marie-Pierre Blin-Franchomme
LEXISNEXIS
50,70 €
Observations présentées à la Chambre des Pairs par le conseil des délégués, sur le projet de loi, relatif à la juridiction à laquelle seront soumis, dans les quatre principales colonies françaises..
impr. de Guiraudet et Jouaust
Hachette BNF
9,50 €
Histoire de la responsabilité criminelle des ministres en France depuis 1789 jusqu'à nos jours, précédée d'une étude sur la responsabilité en Angleterre et dans les autres pays du monde
Louis Ferstel
Hachette BNF
21,50 €
Dissertation sur la question de savoir quelles sont, sous l'empire du Code civil, les dispositions, testamentaires susceptibles d'être scindées, c'est-à-dire acceptées en partie et répudiées en partie
Nestor Regnard
Hachette BNF
23,90 €
Code parisien manuel complet du provincial et de l'étranger à Paris, contenant les lois, règles,, applications et exemples de l'art de vivre dans cette capitale, sans être dupe, et de s'y amuser
Charles-R.-E. de Saint-Maurice
Hachette BNF
24,00 €