1. Tous rayons
2. Droit
3. Droit Général

Plus de 10000 résultats pour « la magie du rangement ».

Procès du Précurseur. Plaidoyer de M. Odilon Barrot, défense de M. Anselme Petetin, rédacteur en chef du Précurseur. Justification avec les articles incriminés

CORMENIN-L-M

Hachette BNF

13,90 €

Recueil des lois, décrets, ordonnances, avis du conseil d'Etat, arrêtés, règlements et circulaires, concernant les Israélites depuis 1850, précédé de l'ordonnance royale du 25 mai 1844. 2e édition

Isaac Uhry

Hachette BNF

19,50 €

Procès du lieutenant-général Savary, duc de Rovigo, Plaidoyer et décision du 27 décembre 1819, qui acquitte le duc à l'unanimité

André Marie Jean Jacques Dupin, Antoine Jay

Hachette BNF

9,50 €

Lettres patentes sur arrest du Conseil du 6 may 1748 servans de règlement pour les brasseurs à Paris, sous-fermiers des droits qui se perçoivent sur les bierres

Louis XV

Hachette BNF

9,50 €

Traité des deux puissances ou Maximes sur l'abus, Avec les preuves tirées du droit canonique, des principes du droit public et de l'histoire

Louis-Étienne de Foy

Hachette BNF

26,00 €

Déclaration du Roi du 5 janvier 1756 faisant bail des fermes générales des domaines gabelles, salines, tabacs et autres droits de Lorraine et Barrois à Jean-Louis Bonnard

Stanislas I, Lorraine

Hachette BNF

12,90 €

Declaration du roy du 2 decembre 1639, portant reformation des habits et deffences, de porter passements d'or, d'argent et toutes sortes de dentelles de fil et poinct-coupé

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €

Proclamation du Roi du 28 août 1790, sur le décret de l'Assemblée Nationale, qui désigne les villes où seront placés les tribunaux de districts

Louis XVI

Hachette BNF

9,50 €