Rayons
26
Introduction au droit
354
Histoire du droit
380
Philosophie et sociologie du droit
56
Droit comparé
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Ordonnance provisoire du roi du 25 juillet 1784, concernant la formation et la solde des régimens de hussards
Louis XVI
Hachette BNF
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De la Portée de l'abrogation de l'article 416 du Code pénal par la loi du 21 mars 1884
CESAR-BRU-C
Hachette BNF
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Ordonnance provisoire du Roi du 8 août 1784, concernant la formation et la solde de ses régimens de dragons
Louis XVI
Hachette BNF
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Législation résultant de la prorogation du privilège de la Banque de France. Loi du 17 novembre 1897
XXX
Hachette BNF
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Ordonnance provisoire du roi, du 12 juillet 1784, concernant la formation, et la solde de l'infanterie françoise
Louis XVI
Hachette BNF
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Édit du roy, portant attribution de la jurisdiction contencieuse des causes du Domaine, et de la voyerie
France
Hachette BNF
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Ordonnance provisoire du roi du 12 juillet 1784, concernant la formation, et la solde de l'infanterie étrangère
Louis XVI, France
Hachette BNF
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Arrêt de la Cour royale de Limoges, du 27 janvier 1846 sur la question du mariage des prêtres
Toussaint-Ange Cotelle, Cour de cassation
Hachette BNF
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