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pour « plenel pour les musulmans ».
Recueil abrégé des règlements concernant les fermes royales unies, 18 mars 1687-1750. Tome 1-4, Baux de Domergue, Pointeau et Templier et de Fereau, Ysembert, Nerville, Manis, Lambert
Jean-Guillaume Locré
Hachette BNF
19,50 €
Recueil abrégé des règlements concernant les fermes royales unies, 18 mars 1687-1750. Tome 12-2, Baux de Domergue, Pointeau et Templier et de Fereau, Ysembert, Nerville, Manis, Lambert
L. Feuilleret
Hachette BNF
11,00 €
Recueil abrégé des règlements concernant les fermes royales unies, 18 mars 1687-1750. Tome 10-1, Baux de Domergue, Pointeau et Templier et de Fereau, Ysembert, Nerville, Manis, Lambert
L. Feuilleret
Hachette BNF
20,00 €
Édict portant suppression des greffiers des parroisses et création en tiltre d'office héréditaire, des commissaires à faire les rolles des tailles et autres deniers et de l'impost du sel
France
Hachette BNF
9,50 €
Code civil allemand, promulgué le 18 août 1896, exécutoire à partir du 1er janvier 1900, Loi d'introduction, Loi sur les livres fonciers, Loi sur la vente et l'administration forcée
COLLECTIF
Hachette BNF
39,50 €
Thèse de doctorat. Des Apports en nature dans les sociétés par actions en droit commercial, De la Légitimation, en droit romain et dans l'ancien droit. Faculté de droit de Paris
Georges Tonnellier
Hachette BNF
23,00 €
Oeuvres de Pothier contenant les traités du droit français. Traité des personnes et des choses,, de la propriété, de la possession, de la prescription, de l'hypothèque, du contrat de nantissement
Robert-Joseph Pothier
Hachette BNF
37,90 €
la preuve en droit fiscal, comment démonter un vice de procédure ?, comment se défendre d'un acte anormal de gestion ?, quelles sont les obligations induites par la preuve objective ?, etc.
Christophe De le Mardière
LEXISNEXIS
45,60 €