Rayons
12
Introduction au droit
141
Histoire du droit
116
Philosophie et sociologie du droit
23
Droit comparé
Date de parution
Prix
7532 résultats pour « plenel pour les musulmans ».
Code civil allemand, promulgué le 18 août 1896, exécutoire à partir du 1er janvier 1900, Loi d'introduction, Loi sur les livres fonciers, Loi sur la vente et l'administration forcée
COLLECTIF
Hachette BNF
39,50 €
Thèse de doctorat. Des Apports en nature dans les sociétés par actions en droit commercial, De la Légitimation, en droit romain et dans l'ancien droit. Faculté de droit de Paris
Georges Tonnellier
Hachette BNF
23,00 €
Oeuvres de Pothier contenant les traités du droit français. Traité des personnes et des choses,, de la propriété, de la possession, de la prescription, de l'hypothèque, du contrat de nantissement
Robert-Joseph Pothier
Hachette BNF
37,90 €
La fiscalité de tous vos placements 2024
Fabrice Longevialle (de)
Fiduciaire
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Memento de la SA non cotée 2024
Revue Fiduciaire
Fiduciaire
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la preuve en droit fiscal, comment démonter un vice de procédure ?, comment se défendre d'un acte anormal de gestion ?, quelles sont les obligations induites par la preuve objective ?, etc.
Christophe De le Mardière
LEXISNEXIS
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Les logements insalubres : loi de 1850, application, lacunes, réformes désirables, projet de loi, mémoire lu à l'Académie des sciences morales et politiques dans sa séance du 4 février 1882
Émile Laurent
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Retraites ouvrières et paysannes. Lois, décrets et arrêtés. Lois. Loi du 5 avril 1910 modifiée, par les lois des 27 février 1912, 27 décembre 1912 et 17 août 1915
imp. de Berger-Levrault
Hachette BNF
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