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7520 résultats pour « plenel pour les musulmans ».

Instruction spéciale sur la conscription en ce qui interesse les conscrits et leurs parents, donnés par le préfet du département de Seine et Marne aux maires de son département

FRANCE

Hachette BNF

16,50 €

Sur les effets de la loi du 30 mars 1900, réglementant la durée légale de la journée de travail, Extrait de la Revue internationale du commerce de l'industrie et de la banque

XXX

Hachette BNF

11,00 €

Manuel des droits civils et commerciaux des Français en Espagne, et des étrangers en général, Comprenant toutes les lois, traités et réglemens de police qui s'y rapportent. 2e édition

José Salinas

Hachette BNF

20,00 €

Publication des lois et décrets. Régime des boissons et des spiritueux. Loi du 29 décembre 1900, Loi du 6 aout 1905, relative à la répression de la fraude sur les vins et du régime des spiritueux

XXX

Hachette BNF

9,50 €

Société de secours mutuels, loi du 1er avril 1898 modifiée, et complétée par les lois des 31 mars 1903 et 2 juillet 1904 et décret du 25 mars 1901

XXX

Hachette BNF

9,50 €

Nouveau code pénal suivi de la loi qui modifie le code d'instruction criminelle, de celles sur les cours d'assises, du jury, des délits de la presse, de la containte par coprs

V. Lagier

Hachette BNF

16,00 €

Contrat d'eschange entre le roi François Ier et Mme de la Roche-sur-Yon des terres de Lenze et Condé, contre les comté de Mortaing et Vicomté d'Aulge, procès-verbal de prise de possession

F. Garnier, Édouard Allou, Adolphe Billault, Jean-Baptiste Duvergier, Paul Fabu, A. Daverne, H. Dolez

Hachette BNF

9,50 €

Arrests de la cour de Parlement, rendus au profit des huissiers de ladite cour, contre les sergens, à cheval, à verge au Chastelet de Paris, huissiers sergens des Requestes du Palais

France. Parlement de Paris

Hachette BNF

9,50 €