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7528 résultats pour « plenel pour les musulmans ».

Code pénal, conforme à l'édition originale du Bulletin des lois précédé de l'exposé des motifs, par les orateurs du Conseil d'Etat, sur chacune des lois qui composent ce code

XXX

Hachette BNF

25,50 €

Ministère du Travail et de prévoyance sociale. Conseil supérieur du travail. Décrets du 10 aout 1899, sur les adjudications, rapport au nom de la Commission permanente. Procès-verbaux et documents

Frédéric Honoré

Hachette BNF

11,00 €

De l'officier de l'état-civil précédé des devoirs que MM. les maires ont à remplir chaque mois, et remèdes à appliquer aux asphixiés et aux personnes mordues par des chiens enragés

Édouard Sauer

Hachette BNF

19,00 €

Code civil allemand, promulgué le 18 aout 1896, exécutoire à partir du 1er janvier 1900, Loi d'introduction, Loi sur les livres fonciers, Loi sur la vente et l'administration forcée

XXX

Hachette BNF

39,50 €

Code administratif, ou Recueil par ordre alphabétique de matières . Tome 2,Partie 1, EA-GA, de toutes les lois nouvelles et anciennes relatives aux fonctions administratives et de police

Fleurigeon

Hachette BNF

24,00 €

Le manuel des notaires contenant un nouveau dictionnaire des formules de tous les actes. Tome 1, au moyen de chiffres correspondant à ceux du dictionnaire, on fait application à chaque acte

F Sellier

Hachette BNF

38,40 €

Tarif des droits de douane et de navigation maritime, et état des prohibitions à l'entrée, et à la sortie, terminé par le tableau des importations pendant les sept premiers mois de l'an 12

COLLECTIF

Hachette BNF

11,00 €

Règlement du 14 mai 1896 sur l'organisation et le fonctionnement du service de la télégraphie, légère dans les troupes de cavalerie. Extrait du Journal militaire, 1er semestre 1896, no 17

XXX

Hachette BNF

9,50 €