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7520 résultats pour « plenel pour les musulmans ».

Décret du 25 juin 1888 sur l'avancement des lieutenants et sous-lieutenants de réserve, Programmes examen du 15 mars 1883 sur les connaissances exigées des sous-lieutenants et lieutenants

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Hachette BNF

16,00 €

Décret du 25 juin 1888 sur l'avancement des lieutenants et sous-lieutenants de réserve, Programmes examen du 15 mars 1889 sur les connaissances exigées des sous-lieutenants et lieutenants

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Hachette BNF

9,50 €

Acte par lequel les signataires et adhérents à la dénonciation du 6 avril dernier, au sujet de la détention arbitraire et de la séquestration de S. A. R. Madame, duchesse de Berry

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Hachette BNF

9,50 €

Loi du 23 juillet 1820, relative à la fixation du budget des recettes de la même année, Dispositions textuelles de chaque article de la loi concernant les contributions directes

J G Dulaurens

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Décret sur la composition des nations, du 29 novembre 1897, avec les modifications, du 26 janvier 1899 et du 27 novembre 1901 en vigueur à compter du 1er janvier 1902

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9,50 €

Édict du 16 may 1635, portant création en tiltres d'offices formez, de 3 conseillers de S. M., et receveurs généraux et payeurs et 3 controolleurs généraux des rentes sur les Fermes

Gustave Trouvé

Hachette BNF

9,50 €

Est-il plus avantageux à un État, que les paysans possèdent en propre du terrein, ou qu'ils n'aient que des biens meubles. Prix, Société libre et oeconomique de St. Pétersbourg, 1768

Beardé de l'Abbaye

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11,90 €

Sur la prestation des fautes, où l'on examine combien les lois romaines en distinguent d'espèces, Avec une dissertation du célèbre Pothier sur cet essai et des notes indicatives des lois nouvelles

Denis Le Brun, Robert-Joseph Pothier, Jean-Simon Loiseau

Hachette BNF

17,50 €