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pour « changer le monde en 2 heures ».
Instructions relatives à la validation des services auxiliaires ou temporaires, en exécution des dispositions de l'article 10 de la loi du 14 avril 1924
COLLECTIF
Hachette BNF
10,90 €
Décret du 20 décembre 1899 portant règlement sur les mouvements de troupes à l'intérieur, en temps de paix suivi de l'instruction pour l'application dudit décret
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Hachette BNF
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Du Congé dans les baux à loyer et dans les baux à ferme, usages en cours dans la commune de Lorient
Lamy
Hachette BNF
16,00 €
Jurisprudence générale du royaume en matière civile commerciale et criminelle Tome 6, ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales.
Désiré Dalloz
Hachette BNF
45,50 €
Gouvernement général de l'Algérie. Projet de loi relatif à l'immatriculation de la propriété, foncière en Algérie. Exposé des motifs. Texte du projet de loi
COLLECTIF
Hachette BNF
11,00 €
Instruction ministérielle du 18 mars 1896 concernant certaines dispositions spéciales aux militaires, de la réserve et de l'armée territoriale, convoqués en temps de paix
COLLECTIF
Hachette BNF
10,90 €
De la Réhabilitation en matière criminelle, correctionnelle et disciplinaire, Commentaire pratique des lois des 3 juillet 1852 et 19 mars 1864
Th. Billecocq
Hachette BNF
14,90 €
Mémoire. Question d'impuissance. Pour Jean-Baptiste de La Hure demandeur en nullité de mariage, pour cause d'impuissance contre Marie-Louise-Marguerite Pochet défenderesse
imp. de veuve A. Knapen
Hachette BNF
9,50 €