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pour « la conjuration des imbéciles ».
Ordonnance du roi du 17 juin 1776, concernant la constitution et administration de l'Hôtel royal, des Invalides, les officiers, bas officiers et soldats pensionnés
Louis XVI
Hachette BNF
9,50 €
Traité méthodique complet sur la transmission des biens par successions, donations et testamens T07, suivant les lois anciennes, intermédiaires et nouvelles
Tissandier
Hachette BNF
28,50 €
Les Lois sur les brevets d'invention et marques de fabrique des principaux pays, et la procédure allemande en matière de contestations relatives aux brevets d'invention
Guillaume Pataky
Hachette BNF
33,00 €
Chambre de commerce de Maine-et-Loire. Sociétés par actions, Examen du projet de loi adopté par le Sénat et soumis à la Chambre des Députés
Max Richard
Hachette BNF
9,50 €
Le Paganisme au milieu du IVe siècle, situation matérielle et légale, Extrait de la Revue des Questions historiques, 1er octobre 1894
Paul Allard
Hachette BNF
11,90 €
Des contrats de la femme avec les tiers dans l'intérêt du mari. Thèse pour le doctorat, Acte public soutenu le 19 mai 1896
Élie Boutaud
Hachette BNF
21,50 €
La charte constitutionnelle, appuyée en 1830 sur le Contrat social, acceptée et jurée par S. M. Louis-Philippe Ier, proclamé roi des Français
XXX
Hachette BNF
10,90 €
Répertoire de la législation des chemins de fer français. Réseaux secondaires d'intérêt général, chemins de fer d'intérêt local et tramways, 31 décembre 1900
LES CHEMINS DE FER
Hachette BNF
29,00 €