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pour « la conjuration des imbéciles ».
Requête en faveur de la Manufacture royale des glaces de Saint-Gobain contre le sieur Leclerc,, lequel avait formé opposition au renouvellement du privilège exclusif de ladite manufacture
Joly de Fleury
Hachette BNF
9,50 €
Gouvernement général de l'Algérie. Projet de loi relatif à l'immatriculation, de la propriété foncière en Algérie. Exposé des motifs. Texte du projet de loi
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Hachette BNF
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Lettre adressée à M. Emile Leroux, avocat, pour M. G. Hugelmann, à propos des poursuites exercées contre lui sur la dénonciation de MM. Aycard et de banquiers
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Hachette BNF
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Code des pensions civiles : contenant la loi du 9 juin 1855, le décret du 9 novembre suivant, et tous les règlements antérieurs, avec commentaires. 3e édition
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Hachette BNF
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Traité méthodique complet sur la transmission des biens par successions, donations et testamens T02, suivant les lois anciennes, intermédiaires et nouvelles
Tissandier
Hachette BNF
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Édict portant création d'une élection en chef pour les isles abonnées de Xainctonge, au lieu de Marennes, avec la création des officiers nécessaires pour composer ladite eslection
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Règlemens et statuts des maistres tondeurs de draps, presseurs, retendeurs et lustreurs, de toutes sortes d'étoffes tissues de laine, de la ville de Lyon
Louis XIV
Hachette BNF
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Ordonnance du 26 avril 1775, pour mettre la légion corse sur le pied des autres légions françoises, sous le nom de Légion du Dauphiné
Louis XVI
Hachette BNF
9,50 €