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Du Droit international, de ses vicissitudes et de ses échecs dans le temps présent, Le Droit international, théorique et pratique. Exposé des progrès de la science du droit des gens

Théodore Nézel

Hachette BNF

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Décret du 21 février 1897, modifié par décret du 9 novembre 1905. Règlement sur le service des feux, les signaux à faire, manoeuvres à exécuter à bord des bâtiments pour prévenir les abordages

COLLECTIF

Hachette BNF

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Traité pratique de la voirie à Paris, examen raisonné des règlements applicables aux constructions, Appendice renfermant, le texte des lois, décrets et ordonnances rendus sur la matière. 2e édition

A de Royou

Hachette BNF

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Oeuvres de Pothier contenant les traités du droit français. Traité des personnes et des choses,, de la propriété, de la possession, de la prescription, de l'hypothèque, du contrat de nantissement

Robert-Joseph Pothier

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L'ETHIQUE ET LE RAPPORT DE TRAVAIL - "PRIX DE THESE DE L'UIMM 2007, PRIX DE THESE DE LA FACULTE DES, "PRIX DE THÈSE DE L'UIMM 2007, PRIX DE THÈSE DE LA FACULTÉ DES SCIENCES JURIDIQU

Alexandre Barège

Librairie générale de droit et de jurisprudence

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Observations présentées à la Chambre des Pairs par le conseil des délégués, sur le projet de loi, relatif à la juridiction à laquelle seront soumis, dans les quatre principales colonies françaises..

impr. de Guiraudet et Jouaust

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Loi du 24 juillet 1909, modifiée par la loi du 15 avril 1914, relative à la constitution des cadres, et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale en ce qui concerne l'artillerie...

Adolphe Zerbin Lanoë

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