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pour « stephanie des horts ».
Traité du droit commun des fiefs, contenant les principes du droit féodal. Tome 2, avec la jurisprudence, qui a lieu dans les pays qui sont régis par le droit commun des fiefs
Louis-Valentin de Götzmann
Hachette BNF
32,00 €
Ordonnances, declarations, reglemens des rois François I, Henry II, Henry III, Henry IV, Louis XIII, concernans les droits des cinq grosses fermes de France convoy de Bordeaux, et autres y joints
France
Hachette BNF
17,00 €
Thèse de doctorat. Le système des peines et le régime de leur exécution dans la législation roumaine, comparés avec la législation française et des législations étrangères. Faculté de droit de Paris
Ovide Gherghel
Hachette BNF
20,00 €
Loi portant réforme du régime des pensions civiles et des pensions militaires du 14 avril 1924, mis au courant et suivis de l'instruction sur l'emploi de la bicyclette dans la gendarmerie
France
Hachette BNF
11,00 €
Conférences de l'ordonnance de Louis XIV, Roy de France et de Navarrre, Sur le fait des entrées, aydes et autres droits, pour le ressort de la Cour des Aydes de Paris
Jacques Jacquin
Hachette BNF
28,50 €
La vérité sur les prétentions des ayants droit de l'ancien seigneur, Comte de Sault, sur les bois et forêts des communes de Sault-en-Vaucluse, Monieux, Aurel, Saint-Trinit
Th. Auzias
Hachette BNF
18,00 €
Sur l'application de la loi du repos hebdomadaire. Requête à MM. les sénateurs et MM. les députés, par la Fédération des commerçants-détaillants de Paris et de la Seine et des groupes de province
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat. Des Latins Juniens en droit romain. De la Condition juridique des étrangers, en France et de la naturalisation en droit français. Faculté de droit de Caen
René Portet
Hachette BNF
24,50 €