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pour « la conjuration des imbéciles ».
Déclaration du 12 may 1617, en faveur des princes, ducs, pairs, officiers de la Couronne, seigneurs, gentilshommes et autres qui s'estoient éloignés de S. M
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrests et règlemens du roy, registrés en la Cour du Parlement de Normandie, 1754-1771. Partie 2
COLLECTIF
Hachette BNF
36,50 €
Édict du roy, portant attribution de la qualité et fonction d'esleu aux commissaires examinateurs, seconds advocats et procureurs du Roy alternatifs et confirmation des exemptions de tailles
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrests et règlemens du roy, registrés en la Cour du Parlement de Normandie, 1683-1700
COLLECTIF
Hachette BNF
46,00 €
Ordonnance du roi du 1er mai 1761, portant règlement pour le payement des troupes de sa majesté, pendant la campagne 1761
Louis XV
Hachette BNF
16,00 €
Édict du 14 janvier 1634, portant suppression des trente vendeurs de foin, bois et charbon à Paris, et imposition de douze deniers sur la busche, outre les anciens
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Exposition de la lettre et de l'esprit des chartes générales du Haynaut, qui jointes aux placards, ordonnances royaux et aux coutumes particulières forment le code de cette province
Philippe Joseph Raparlier
Hachette BNF
34,40 €
Ordonnance au sujet des prétendus miracles attribuez à l'intercession du sieur Parîs, diacre, inhumé dans le cimetière de la paroisse de Saint-Médard
Charles-Gaspard-Guillaume de Vintimille Du Luc
Hachette BNF
21,50 €