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pour « l'arabe du futur ».
Acte pour la licence. Code civil. Du Domicile. Code de procédure civile. Des Réglemens de juges, Code de commerce. Des Faillites et banqueroutes. Faculté de droit de Toulouse
Léonce-Alexis Darodes Peyriague
Hachette BNF
9,50 €
Extraits annotés de la loi du 27 juillet 1876 sur le recrutement de l'armée, et instructions sur les formalités relatives à l'engagement décennal
Jean-Pierre Caseneuve, en religion le F Irlide
Hachette BNF
9,50 €
Loi du 27 avril 1825 est-elle réellement injuste, A-t-elle déclaré tous les indemnisés créanciers de l'État et fixé leurs reprises à un milliard
Jean-Marie Fleuriot
Hachette BNF
10,90 €
Successions. Réforme des droits de mutation. Loi de finances du 25 février 1901, Tarifs des droits de mutation par décès et par donations entre vifs
Impr. troyenne
Hachette BNF
9,50 €
Du droit de perpétuité de la propriété intellectuelle, Théorie de la propriété des écrivains, des artistes, des inventeurs et des fabricants
Adolphe Breulier
Hachette BNF
17,50 €
Loi du 28 avril 1893, complément de la réforme des frais de justice, modification de certains droits d'enregistrement en matière civile
Louis Zéglicki
Hachette BNF
9,50 €
Théorie et pratique des obligations. Tome 6, ou Commentaire des titres III et IV, livre III du Code civil, art. 1101 à 1386
Léobon Valéry Léon Jupile Larombière
Hachette BNF
33,00 €
Paiement de la dette de la France à l'Allemagne. Etude communiquée à M. Mathieu-Bodet, rapporteur de la loi du budget à l'Assemblée nationale, 26 février 1872
Victor François Groualle
Hachette BNF
9,50 €