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pour « l'arabe du futur ».
Explication historique des Instituts de l'empereur Justinien. Histoire et généralisation, précédée de l'Histoire de la législation romaine et d'une Généralisation du droit romain
Joseph-Louis-Elzéar Ortolan
Hachette BNF
33,00 €
Taxes fiscales concernant les sociétés. Timbre. Droit de transmission. Impôt sur le revenu. Taxe, de mainmorte. Banque du Dauphiné. Grenoble. Voiron, Rives, La Mure, Vizille, Bourg-d'Oisans, Lyon
COLLECTIF
Hachette BNF
11,00 €
Observations présentées au nom de la Faculté de droit de Nancy sur la proposition de M. Delsol, membre de l'Assemblée nationale, relative aux droits du conjoint survivant
Charles Chobert
Hachette BNF
10,90 €
Cour d'assises du Hainaut. Association de malfaiteurs contre les personnes et les propriétés, Crimes des arrondissements de Charleroi Nivelles et Namur
impr. Clerbaut frères
Hachette BNF
16,50 €
Carnet-guide du gendarme : dressé sous forme de questionnaire par demandes et réponses, sur les lois et règlements à l'usage de la gendarmerie. 14e édition
COLLECTIF
Hachette BNF
20,50 €
Jurisprudence générale du royaume en matière civile commerciale et criminelle Tome 5, ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales.
Désiré Dalloz
Hachette BNF
42,50 €
Discours. Conférence du stage des avocats à la Cour de cassation, 12 novembre 1892, Ordre des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation
Maurice Sabatier
Hachette BNF
9,50 €
Étude sur les contraventions de police, Code pénal, art. 464-484, Extrait des Études pratiques sur le Code pénal du même auteur
Antoine-Georges Blanche
Hachette BNF
36,00 €