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Ordonnance du Roi, portant réglement sur le service intérieur, la police et la discipline, des quatre compagnies des gardes-du-corps du Roi et de S. A. R. Monsieur

France

Hachette BNF

16,50 €

Vade-mecum du juré en matière criminelle et de tout membre des commissions chargées, de préparer la liste annuelle du jury. Extraits des lois et arrêts sur la matière

Gaston Gauja

Hachette BNF

13,90 €

Sur le projet de loi présenté par M. Poincarré, ministre des finances. Déduction des dettes, successions. Valeur vénale. Usufruit et nue-propriété. Augmentation de droits de mutation par décès

Auguste Braine

Hachette BNF

11,50 €

Ordonnance du roi du 1er février 1763, concernant les recrues et les congés des soldats des régimens, d'infanterie allemande, italienne et irlandoise, qui sont au service de sa majesté

Louis XV

Hachette BNF

9,50 €

Ordonnance du roi du 1er février 1763, concernant les recrues et les congés des soldats des régimens, d'infanterie allemande, italienne et irlandoise, qui sont au service de sa majesté

Louis XV

Hachette BNF

9,50 €

Instruction que S. M. a fait expédier à chacun des commandans des 5 écoles que le Roi juge, à propos d'établir pour l'instruction de sa cavalerie et de ses dragons

Louis XV

Hachette BNF

9,50 €

Règlement du 22 décembre 1775 pour établir dans les hôpitaux militaires de Strasbourg, Metz et Lille, des amphithéâtres destinés à former en médécine, chirurgie et pharmacie, des officiers de santé

Secrétariat d'Etat à la guerre

Hachette BNF

9,50 €

Code de commerce suivi des lois sur les chèques, les sociétés et les faillites avec deux tables, Table alphabétique de matières et table des titres du Code de commerce

P. Roy

Hachette BNF

11,00 €