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pour « la conjuration des imbéciles ».
Statuts accordez par le Roy a la communauté des imprimeurs et libraires de Paris en 1683, Conférence, avec les anciennes ordonnances, arrests et reglemens
France
Hachette BNF
16,00 €
Thèse. Condition juridique de l'époux survivant au point de vue des dispositions entre époux, et de la succession ab intestat. Faculté de droit de Paris
André-Paul Morillot
Hachette BNF
35,40 €
Rapport sur les conférences de droit, présenté à M. le bâtonnier de l'ordre des avocats à la Cour d'appel de Paris
Léon Deroy
Hachette BNF
11,00 €
Acte pour la licence. Code Napoléon. Privilèges et hypothèques. Droit commercial. Des Assurances, Droit administratif. Juridiction administrative gracieuse et contentieuse en matière marchés public
Numa Debrieu
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9,50 €
Thèse de doctorat. De la Condictio indebiti en droit romain, Des Rentes viagères constituées sur plusieurs têtes en droit civil. Faculté de droit de Paris
Maurice Desribes
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D. Bonniot
Hachette BNF
17,50 €
Droits des poilus et de leurs familles. Les pécules. L'indemnité de démobilisation, Les loyers et baux. Les impôts. La reprise du travail. Livret guide
Antonin Terrisse
Hachette BNF
9,50 €
Répertoire de la législation des chemins de fer français, réseaux secondaires d'intérêt général, chemins de fer d'intérêt local et tramways, au 31 décembre 1919
COLLECTIF
Hachette BNF
35,50 €