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OEuvres. Tome 3

Henri-François d'Aguesseau, André

Hachette BNF

43,00 €

Tarif des droits d'entrée et de sortie des cinq grosses fermes, ordonnés être perçus par l'édit de 1664 sur toutes les marchandises. Tome 2

Ferme générale

Hachette BNF

42,50 €

Dictionnaire ou Traité de la police générale des villes, bourgs, paroisses, et seigneuries de la campagne

Edme La Poix de Fréminville

Hachette BNF

33,50 €

Ordonnance du roi du 23 août 1772, concernant le corps royal de l'artillerie

Louis XV

Hachette BNF

9,50 €

Douanes françaises. Tarif général des droits d'entrée et de sortie, à l'usage du commerce

COLLECTIF

Hachette BNF

24,00 €

Édict du roy de may 1627, portant erection et establissement d'un grenier à sel à Gannat, et creation d'officiers audict grenier, semblable aux autres greniers à sel de ce Royaume

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €

Principes du droit naturel, discours d'ouverture, Rentrée des Facultés de Bordeaux, 16 novembre 1860

Louis Lefranc

Hachette BNF

9,50 €

Thèse de doctorat. Le régime douanier de la Tunisie. Faculté de droit de Paris, 8 juin 1900

Louis Collas, Université de Paris

Hachette BNF

19,50 €