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pour « la conjuration des imbéciles ».
De la contrainte par corps en matière civile et de commerce T19, le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code
Raymond Théodore Troplong
Hachette BNF
39,40 €
Observations sur le rapport de M. de Tocqueville relatif à l'abolition de l'esclavage, dans les colonies : et quelques mots sur la loi des sucres
Thomas-Marie-Adolphe Jollivet
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Statuts de l'Association constitutionnelle pour la défense légale des intérêts légitimes, précédés et suivis de quelques considérations sur le but et les moyens de l'Association
SARRAN-J-R-P
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11,50 €
Code pénal de la marine marchande. Manuel à l'usage de MM. les commandants des bâtiments, de l'État, consuls et vice-consuls de France, commissaires de l'inscription maritime, capitaines
VINSON-P
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Du Droit d'héritage et de la liberté de tester, leurs limites, emploi des sommes qui seront dévolues à l'Etat, conférence, le 26 janvier 1898
Paul Boutant
Hachette BNF
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Lycées et collèges de jeunes filles. Documents, rapports et discours relatifs à la loi, sur l'enseignement secondaire des jeunes filles. 3e édition
Sée
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Discours couronné par la Société royale des arts et sciences de Metz, sur les questions proposées pour sujet du prix de l'année 1784
Maximilien de Robespierre
Hachette BNF
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Droits des poilus et de leurs familles. Les pécules. L'indemnité de démobilisation, Les loyers et baux. Les impôts. La reprise du travail. Livret guide
TERRISSE-A
Hachette BNF
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