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8877 résultats pour « l'arabe du futur ».

Des mines et des carrières en droit romain législation des mines, ancien droit, droit intermédiaire, loi du 21 avril 1810, doctrine et jurisprudence

Naudier

Hachette BNF

28,50 €

Manuel de droit civil, commentaire philosophique et critique du code Napoléon. 2e édition. Tome 3, contenant l'exposé complet des systèmes juridiques

Émile Acollas

Hachette BNF

47,90 €

Édict du 19 mars 1622, portant réglement des droicts que doivent prendre les mesureurs, et porteurs de sel héréditaires en chacun grenier à sel de ce Royaume

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €

Commentaire sur les coutumes du Maine et d'Anjou ou Extrait raisonné des autorités, édits, et déclarations, arrêts et règlemens, qui ont rapport à ces deux coutumes. Tome 1

Louis Olivier de Saint-Vast

Hachette BNF

32,00 €

Traité du régime forestier ou Analyse méthodique et raisonnée des arrêts, réglemens, décisions, instructions et circulaires, concernant l'organisation des officiers et employés forestiers. Tome 1

Étienne-François Dralet

Hachette BNF

24,50 €

Ordonnance portant amnistie générale en faveur des cavaliers, dragons et soldats qui ont déserté, des troupes de S. M. jusqu'au 1er du présent mois

Louis XV

Hachette BNF

9,50 €

Règlemens concernant les chancelleries présidiales du royaume, des 21 avril et 23 mars 1670, 22 avril 1673, 12 novembre 1674, 27 septembre 1677 et 8 aoust 1679

Conseil d'Etat

Hachette BNF

9,50 €

Jugement statue sur la validité de la procédure instruite contre G. Babeuf, cinquante-trois de ses co-accusés : séance du 25 brumaire an V

XXX

Hachette BNF

9,50 €