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Plus de 10000 résultats pour « Stephanie des horts ».

Code de commerce, collationné sur le texte officiel, annoté de la conférence des articles des codes, entre eux. Notes dans lesquelles on rapporte les lois, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat

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Hachette BNF

16,50 €

Thèse de doctorat. Des Droits des enfants naturels légalement reconnus dans la succession, de leurs père et mère d'après la loi du 25 mars 1896. Faculté de droit de Nancy, 27 juin 1899

François Ballet

Hachette BNF

20,00 €

Guide des candidats à l'emploi de commissaire de surveillance administrative des chemins de fer, conforme décrets 10 décembre 1906, 24 juin 1912, 18 juillet 1912, arrêté ministériel 10 déc. 1906

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Hachette BNF

9,50 €

Décret du 25 juin 1888 sur l'avancement des lieutenants et sous-lieutenants de réserve, Programmes examen du 15 mars 1883 sur les connaissances exigées des sous-lieutenants et lieutenants

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Hachette BNF

16,00 €

Décret du 25 juin 1888 sur l'avancement des lieutenants et sous-lieutenants de réserve, Programmes examen du 15 mars 1889 sur les connaissances exigées des sous-lieutenants et lieutenants

COLLECTIF

Hachette BNF

9,50 €

Thèse de doctorat. Étude des lois Julia et Papia Poppaea, en droit romain. Situation légale, des communautés religieuses, en droit français. Faculté de droit de Paris, 15 janvier 1862

Jules Boullaire

Hachette BNF

19,50 €

Un mot d'introduction à l'étude pratique du droit civil français au point de vue de l'état, et de la capacité des personnes ainsi que de la mutation de propriété des biens

COLLECTIF

Hachette BNF

9,50 €

Code des habitations à bon marché et de la petite propriété, texte de la loi du 5 décembre 1922, Résumé chronologique des travaux parlementaires, tables, annexes, à l'usage du crédit immobilier

Maurice Delavigne

Hachette BNF

11,50 €