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pour « l'arabe du futur ».
Thèse de doctorat. Du Moment auquel se produisent les différents effets de la séparation de corps, Faculté de droit de Paris
Alfred Lecourt
Hachette BNF
18,50 €
Éléments de droit romain, à l'usage des étudiants des Facultés de droit, Histoire du droit romain, personnes, choses, successions testamentaires et ab intestat
Gaston May
Hachette BNF
35,50 €
Examen du projet de loi sur les brevets d'invention, élaboré en Conseil d'État, Exposé des motifs et projet de loi. No242. Corps législatif, session de 1858
Duméry
Hachette BNF
18,50 €
Étude de la loi du 9 avril 1898, sur les responsabilités des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail
Georges Jouanny
Hachette BNF
9,50 €
De la Propriété intellectuelle, études de législation comparée, États-Unis, dispositions de l'acte du 8 juillet 1870 relatives aux droits de copie
Marcel Guay
Hachette BNF
9,50 €
De la Compensation de la part des héritiers du mari, dans le prix de licitation d'un bien commun avec une créance de la femme adjudicataire
Amédée Leloutre
Hachette BNF
9,50 €
Recueil des ordonnances, qui concernent l'honneur de Dieu, la garde et seureté d'Amiens, et le gouvernement et police d'icelle, tirées de plusieurs édicts du Roy de 1586
France
Hachette BNF
18,00 €
Mémoire pour Mr. P.-L. Lacretelle contre le jugement par défaut du 16 décembre 1820, par le tribunal de la justice correctionnelle à Paris
Pierre-Louis Lacretelle
Hachette BNF
11,50 €