1. Tous rayons
2. Droit
3. Droit Général

Plus de 10000 résultats pour « Stephanie des horts ».

Faculté de droit de Paris. Droit romain : sur le développement historique de l'Actio injuriarum, en droit privé romain. Droit français, de la double nationalité des individus et des sociétés. Thèse

Henri Fromageot

Hachette BNF

20,50 €

Ordonnance du roi du 21 janvier 1775, portant suppression des trois régimens créés le 18 août 1772, pour la garde des isles de France et de Bourbon et leur incorporation en un seul régiment

Louis XVI

Hachette BNF

9,50 €

Commentaire sur la loi du 27 avril 1825 relative à l'indemnité allouée aux anciens propriétaires, des biens-fonds confisqués et vendus au profit de l'État en vertu des lois sur les émigrés

Jean-Pierre Laberge

Hachette BNF

18,00 €

Instruction de septembre 1753 sur les droits des fermes générales du roi, des provinces de Flandre, et du Haynaut, relativement au tarif du 13 juin 1671, arrêts et règlemens postérieurs

Ferme générale

Hachette BNF

21,50 €

Édict du roy portant suppression d'offices de finance et reglement sur les tailles, mars 1667, Registré à la Chambre des Comptes et à la Cour des Aydes le 20 avril audit an

Louis XIV

Hachette BNF

9,50 €

Barème pour le calcul des droits de mutation par décès et des donations entre vifs, Loi du 25 février 1901. 3e édition. mise au courant de la loi du 30 mars 1902

XXX

Hachette BNF

9,50 €

Recueil des arrêts de la cour d'appel de Rennes et des jugements rendus par les tribunaux, de première instance, civils et de commerce, les justices de paix et les conseils de prud'hommes

XXX

Hachette BNF

21,50 €

Conclusions dans la cause de Mme de Maubreuil plaidée aux audiences des 18, 19 et 20 décembre 1817, devant la cour royale de Douai, Chambre des appels de police correctionnelle et arrêt rendu le 22

Louis Maurice

Hachette BNF

16,50 €