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pour « la conjuration des imbéciles ».
Jurisprudence complète des cours royales d'Agen, Montpellier, Nîmes, Pau et Toulouse, contenant, en outre, par extrait, tous les arrêts de la Cour de cassation. Tome 1
Grasset
Hachette BNF
29,00 €
Dictionnaire raisonné du droit de chasse. Tome 1, Nouveau Code des chasses suivant le droit commun de la France, de Lorraine et provinces privilégiées
Jean Henriquez
Hachette BNF
32,50 €
Table analytique et raisonnée des arrêts contenus dans le Bulletin de la Cour de cassation, rendus en matière civile seulement, 1er vendémiaire an X-1er janvier 1806
Bergognié
Hachette BNF
33,00 €
Ordonnance du roy du 30 avril 1747, portant règlement pour le payement des troupes de Sa Majesté, pendant la campagne prochaine
Louis XV
Hachette BNF
11,50 €
Déclaration du roy du 28 juin 1627, pour la vente et revente des offices héréditaires, de courtiers de vins, portant attribution de leurs droicts
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Statuts, articles, ordonnances et privilèges des principal, jurez, anciens, bacheliers, et maîtres plombiers, fontainiers de la ville fauxbourgs et banlieuë de Paris
France
Hachette BNF
10,90 €
Manuel des nouveaux impots votés par l'Assemblée nationale, 12 février 1871-3 aout 1872, suivis de la nouvelle loi sur le recrutement de l'armée
COLLECTIF
Hachette BNF
16,00 €
Ordonnance du roy du 20 avril 1744, portant règlement pour le payement des troupes de Sa Majesté, pendant la campagne prochaine
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €