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pour « la conjuration des imbéciles ».
Ordonnance du roy du 30 avril 1747, portant règlement pour le payement des troupes de Sa Majeté, pendant la campagne prochaine
Louis XV
Hachette BNF
11,00 €
Relations du navigateur avec la douane ou Manuel des droits maritimes. 3e édition, Ouvrage utile aux capitaines, armateurs, courtiers et constructeurs de navires... (
Louis-Auguste Maës
Hachette BNF
27,00 €
Ordonnances du roi du 27 septembre 1776, concernant la régie et administration générale, et particulière des ports et arsenaux de marine
Louis XVI
Hachette BNF
18,00 €
Édict du Roy du 28 juin 1627, portant attribution de la jurisdiction de son domaine, à chacun bureau des presidens et tresoriers generaux de France
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrests et règlemens du roy, registrés en la Cour du Parlement de Normandie, 1740-1754
COLLECTIF
Hachette BNF
39,40 €
Bulletin officiel du Ministère de la Guerre. Décrets du 20 octobre 1892, portant règlement sur le service intérieur, infanterie, cavalerie, artillerie et train des équipages
COLLECTIF
Hachette BNF
39,50 €
Traité de la subrogation de ceux qui succèdent au lieu et place des créanciers, où sont traité les questions arduës et difficiles de cette matière. 3e édition
Philippe de Renusson
Hachette BNF
33,40 €
Thèse de doctorat. Du Bail à colonat partiaire, étude de la loi du 18 juillet 1889, Faculté de droit de Rennes
Godinot, Université de Rennes. Faculté de droit et des sciences économiques
Hachette BNF
16,00 €