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Première note en réponse au mémoire de M. Jules Harmel, intitulé Réponse au mémoire de M. Jules Tailfer sur ses affaires avec la famille Lambert

XXX

Hachette BNF

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Avertissement pour messire Marc-Antoine Pazeri, prieur de Sainte-Marie de Lauris et ses annexes, défendeur en requêtes principale et incidentes, contre messire Gilles de Gaillard

Gastaud

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Mémoire signifié pour messire Louis-Denis de Prunier de Lemps, docteur en théologie, contre frère Yves-Félix-François Toudoux, prétendant droit au même bénéfice.

Anselme-Joseph Doutremont

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Congrès international des sociétés charitables de Saint-Jean-François-Régis., Des Légitimations d'enfants naturels faites en fraude de la loi, mémoire adressé au Congrès

Léon Mercier

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Thèse de doctorat. De l'Exécution des obligations sur les biens du débiteur eroit romain, De la Faillite des sociétés en droit français. Faculté de droit de Paris

René Roland

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La législation de l'instruction primaire en France depuis 1789 jusqu'à nos jours Tome 6, recueil des lois, décrets, ordonnances, arrêtés, règlements suivi d'une table, introduction

Octave Gréard

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Gouvernement général de l'Algérie. Projet de loi relatif à l'immatriculation, de la propriété foncière en Algérie. Exposé des motifs. Texte du projet de loi

XXX

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Factum pour Antoine de Godru, demandeur en lettres, contre messire Henry Foucault, marquis de Saint-Germain-Beaupré, servant de réponse au factum dudit sieur de Saint-Germain

Favre

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9,50 €