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pour « bruno pochesci espace temps au-dela ».
Titres au porteur, leur législation dans ses rapports avec le droit commun
Jules Audier
Hachette BNF
38,40 €
Des réformes à opérer dans la législation hypothécaire au point de vue de la publicité
FACULTE DE DROIT
Hachette BNF
9,50 €
La Procédure civile au Maroc, commentaire pratique, avec formules, du Dahir sur la procédure civile
Maurice Gentil
Hachette BNF
24,00 €
Observations sur la responsabilité de l'imprimeur en matière de presse, présentées au jury et aux magistrats
Dubuisson
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire pour le sieur Duval Dumanoir et M. Duval d'Espremenil, avocat du roi au Châtelet
Jean-Jacques Duval Eprémesnil
Hachette BNF
33,00 €
Table des édits, déclarations, lettres patentes du Roi registrées au Parlement depuis 1690
PARLEMENT DE BRETAGNE
Hachette BNF
30,50 €
Mémoires et pièces au conseil de Sa Majesté, pour les juridictions consulaires
COLLECTIF
Hachette BNF
26,50 €
Mémoire pour le sieur Duval Dumanoir et M. Duval d'Espremenil, avocat du roi au Châtelet
Jean-Jacques Duval Eprémesnil
Hachette BNF
33,00 €