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pour « l'arabe du futur ».
Thèse de doctorat. Du Dol et des actions auxquelles il donne naissance, en droit romain et en droit français. Faculté de droit de Caen
Raoul de Raismes
Hachette BNF
24,50 €
Thèse de doctorat. Étude sur les associations coopératives, précédée d'un examen du contrat de société en droit romain. Faculté de droit de Paris
P. Cavaré
Hachette BNF
25,50 €
Lettres-patentes du Roi, sur décrets de l'Assemblée nationale des 15 janvier, 16 et 26 février 1790, qui ordonnent la division de la France en 83 départemens
Louis XVI, France
Hachette BNF
10,90 €
Traité de la compétence des juges de paix, loi du 25 mai 1838 et toutes les lois de droit Tome 2
Jacques Curasson
Hachette BNF
33,40 €
Acte public pour la licence : en exécution de l'art. 4, tit. 2, de la loi du 22 ventôse an XII 1846
Figaret
Hachette BNF
9,50 €
Friedrich Ludwig Keller, théoricien et praticien du procès civil, Suivi d'une traduction française de son ouvrage consacré à la litis contestatio et au jugement en droit romain classique
Pascal Martin
Schulthess Éditions Romandes
75,00 €
Au nom de Hegel, Les juristes néo-hégéliens et la philosophie du droit de la République de Weimar au Troisième Reich
Sylvie Hürstel, Olivier Jouanjan
Presses universitaires de Rennes
20,00 €
Moyens et conclusions pour M. Charles-Henri Bellanger, professeur d'hydrographie contre, M. Julien-Louis Prud'homme, imprimeur-libraire appelant des jugements du Tribunal civil de St-Brieuc
A. Gayet
Hachette BNF
11,00 €