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pour « Stephanie des horts ».
Édict du 16 may 1635, création de deux offices de conseillers et intendans héréditaires des deniers, communs, patrimoniaux et d'octroy, des villes et communautez de la Généralité de Guyenne
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Edict du roy du 20 aoust 1629, portant attribution en heredité aux receveurs des tailles, receveurs du taillon et aux greffiers anciens, alternatifs et triennaux des eslections de ce Royaume
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Recueil des titres et pièces justicatives de la nobilité des biens de l'Eglise d'Apullo ou de Bosco, dépendant de la mense de la Cathédrale de la ville de Béziers, 889-1768
Jean-Louis Le Bel
Hachette BNF
16,50 €
Déclaration du roy du 14 aoust 1629, attribution à chacun des officiers des greniers à sel, du Royaume, de deux minots de sel pour leur provision, francs et exempts de tous droicts et frais
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
De la chose jugée en matière civile. Des éléments constitutifs de la chose jugée en droit romain, et des jugements qui ont force de chose jugée en droit français. Thèse pour le doctorat
Albert Thiéblin
Hachette BNF
17,50 €
Recueil des arrêts de la cour d'appel de Rennes et des jugements rendus par les tribunaux, de première instance, civils et de commerce, les justices de paix et les conseils de prud'hommes
XXX
Hachette BNF
22,00 €
Tableaux pour régler et faciliter la taxe des frais et dépens en matière civile et correctionnelle, devant les tribunaux de 1ère instance des villes qui ne sont pas le siège d'une Cour d'appel
Imp. de Montalan
Hachette BNF
13,90 €
Dictionnaire des usages ruraux et urbains pour tous les cantons du ressort, Cour d'appel d'Angers, Maine-et-Loire, Mayenne, Sarthe, avec le texte des lois les plus usuelles. Maine-Loire et Mayenne
Anatole Édouard Robert
Hachette BNF
23,90 €