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pour « Stephanie des horts ».
Code des réunions publiques, des réunions électorales et des réunions privées, Commentaire pratique de la loi du 30 juin 1881
CONSTANT-C-F
Hachette BNF
16,00 €
Édict de juin 1627 portant augmentation de droicts de la fonction des offices de controlleurs, des receptes des consignations
Louis XIII
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Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des contributions directes, des domaines, du timbre et des hypothèques. Tome 2
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Journal encyclopédique des huissiers. Tome 2. Partie 1, se rattachant par des renvois aux articles de l'Encyclopédie des huissiers
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Tome II, Le partage des biens, les droits des héritiers et de l'État, l'option des héritiers, Le droit des successions au Congo, Tome II
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Droit des marchés publics au Mali, Cadre harmonisé des marchés publics au sein de l'espace UEMOA - Procédure de passation des marchés des bailleurs de fonds
Abderhimou Dicko
L'Harmattan
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Les finances et l'autonomie fiscale des entités fédérées après la sixième réforme de ..., Précis des nouvelles règles de financement des Communautés et des Régions
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Larcier
186,00 €
Tarifs commentés en matière civile des huissiers ordinaires et audienciers des secrétaires, des Conseils de prud'hommes précédés du tarif des juges de paix et de leurs greffiers
BONNESOEUR-L
Hachette BNF
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