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Décret du 25 juin 1888 sur l'avancement des lieutenants et sous-lieutenants de réserve, Programmes examen du 15 mars 1883 sur les connaissances exigées des sous-lieutenants et lieutenants

COLLECTIF

Hachette BNF

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Décret du 25 juin 1888 sur l'avancement des lieutenants et sous-lieutenants de réserve, Programmes examen du 15 mars 1889 sur les connaissances exigées des sous-lieutenants et lieutenants

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Hachette BNF

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Thèse de doctorat. Étude des lois Julia et Papia Poppaea, en droit romain. Situation légale, des communautés religieuses, en droit français. Faculté de droit de Paris, 15 janvier 1862

Jules Boullaire

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Un mot d'introduction à l'étude pratique du droit civil français au point de vue de l'état, et de la capacité des personnes ainsi que de la mutation de propriété des biens

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Code des habitations à bon marché et de la petite propriété, texte de la loi du 5 décembre 1922, Résumé chronologique des travaux parlementaires, tables, annexes, à l'usage du crédit immobilier

Maurice Delavigne

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Loi adoptée par les pairs et députés, 10 avril. Discours et rapport sur les associations, suivi des réflexions des journaux patriotes de Lyon. Lettre d'un préfet à ce sujet

France

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Édict faict par le Roy sur le faict de la creation d'un conseiller dudict seigneur et general, superintendant des deniers communs des villes estans en chascune generalité de son royaume

Henri II

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Déclaration du roi du 2 août 1761, qui ordonne que, dans six mois, les supérieurs des maisons, de la Société des Jésuites seront tenus de remettre les titres de leurs établissemens

Louis XV

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