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pour « la fabrique des salauds ».
Thèse de doctorat ès sciences juridiques. Étude sur les israélites de Montpellier au moyen âge
Emile Azémard, Université de Montpellier. Faculté de droit et des sciences économiques
Hachette BNF
17,50 €
Thèse. Le Colonage partiaire en Anjou. Faculté de droit de Caen
Henri Ode, Université de Caen. Faculté de droit et des sciences politiques
Hachette BNF
38,40 €
Thèse de doctorat. Du nouveau privilège général sur les meubles, créé par la loi du 9 avril 1898, relative à la responsabilité des accidents du travail. 9 novembre 1900
Georges Blanchard, Université de Grenoble. Faculté de droit et des sciences économiques
Hachette BNF
17,50 €
Extrait du procès-verbal de la séance du 15 janvier 1926
Louis-Lucien Baclé, Georges Hersent, Société des ingénieurs et scientifiques de France
Hachette BNF
10,90 €
UNE GRANDE LOI DE LA IIIE REPUBLIQUE - LA LOI DU 1ER JUILLET 1901, LA LOI DU 1ER JUILLET 1901
Jean-François Merlet
Librairie générale de droit et de jurisprudence
43,30 €
La mise hors-la-loi sous la Révolution française / 1793-An III, UNE ÉTUDE JURIDICTIONNELLE ET INSTITUTIONNELLE
Éric de Mari
Librairie générale de droit et de jurisprudence
62,00 €
De l'actif de la communauté légale, code Napoléon, thèse pour la licence en droit, soutenue devant la Faculté d'Aix
François- Canron
Hachette BNF
9,50 €
De la propriété de la pensée et de la contrefaçon considérée comme droit d'aubaine et de détraction
Jean-Baptiste-Ambroise-Marcellin Jobard
Hachette BNF
11,50 €