Rayons
6
Introduction au droit
139
Histoire du droit
120
Philosophie et sociologie du droit
23
Droit comparé
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Prix
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Dissertation sur la propriété des arbres des grandes routes et des chemins vicinaux,, sur les nouvelles plantations, sur les droits respectifs des riverains
Auguste-Charles Guichard
Hachette BNF
20,50 €
Lois sur lois ou Recueil des dispositions législatives concernant la date, l'intitulé, le préambule, la sanction, sceau des lois, intitulé des arrêts, jugemens, actes des notaires depuis 1788
André Marie Jean Jacques Dupin
Hachette BNF
29,50 €
Ordonnance du roi du 1er février 1763 pour régler l'établissement des recrues des troupes françoises, le prix des engagemens, la forme desdits engagemens et celle des congés
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Acte pour la licence. Code Napoléon. Rentes constituées, des rentes foncières et des rentes viagères, Droit commercial. Des Assurances, des franchises. Faculté de droit de Toulouse
Charles-Joseph-Alexandre-Fernand Arcimoles
Hachette BNF
9,50 €
Du droit de perpétuité de la propriété intellectuelle, Théorie de la propriété des écrivains, des artistes, des inventeurs et des fabricants
Adolphe Breulier
Hachette BNF
17,50 €
Tarifs commentés en matière civile des juges de paix et de leurs greffiers, des huissiers ordinaires, et audienciers, des secrétaires des Conseils de prudhommes
Louis François Bonnesoeur
Hachette BNF
18,50 €
Les Monuments historiques, la législation qui les concerne, à l'usage des fabriques, des communes, des particuliers et des établissements propriétaires de ces monuments
Joseph-Marie Téphany
Hachette BNF
9,50 €
Des Traités conclus par Rome avec les rois étrangers. Droit moderne : des Conséquences des, transformations territoriales des États sur les traités antérieurs. Thèse pour le doctorat
Larivière
Hachette BNF
19,00 €