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pour « Stephanie des horts ».
Code expliqué de la presse. Traité général de la police de la presse et des délits de publication, Complément
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Thèse. Des Retraits, leur origine et leur histoire spéciale dans le nord de la France, Faculté de droit de Paris
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Les Pouvoirs du fils de famille sur son pécule 'castrans' et la date des 'Digesta' de Julien
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De l'Enseignement du droit chez les Romains. Des Droits et obligations qui naissent du bail à loyer
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De l'Humanité dans les lois criminelles et de la jurisprudence, sur quelques-unes des questions que ces lois font naître
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Supplément à la Requête présentée à son excellence le Garde-des-Sceaux, au nom de M. de Pons
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Arrest du 17 mai 1735, réformation genérale de la maîtrise des eaux et forêts de Rouen, département de Roüen
Louis XV
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