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pour « la conjuration des imbéciles ».
Nouveau code du chasseur. Commentaire analytique des lois, ordonnances et circulaires ministérielles, loi du 24 janvier 1874 qui vient de modifier celle du 3 mai 1844 sur la police de la chasse
Charles Viel
Hachette BNF
16,50 €
Pour la licence. Filiation des enfans légitimes ou nés pendant le mariage l'échéance de la lettre, de change et les dommages-intérêts dus pour crimes ou délits soutenu. Faculté de droit, Strasbourg
VIMAL DE JAUZAT-J-P-J
Hachette BNF
9,50 €
Faculté de droit de Paris. Des Droits du vendeur non payé, en droit romain. De la Résolution, de la vente pour défaut de payement du prix, en droit français. Thèse pour le doctorat
Malézieux
Hachette BNF
20,00 €
Code de l'humanité, ou la Législation universelle, naturelle, civile et politique, Tome 9, avec l'histoire littéraire des plus grands hommes qui ont contribué à la perfection de ce code
Fortunato Bartolomeo de Felice
Hachette BNF
38,40 €
Instruction extraite de la Fondation faite par Monsieur le duc et Madame la duchesse de Nevers, pour le mariage de soixante pauvres filles par chacun an, à perpétuité, et des arrêts rendus
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Tarif de la solde réglée aux troupes de Sa Majesté et de la retenue à faire sur lesdites troupes, à compter du 1er juillet 1781 pour les journées du traitement des malades et blessés
SECRETARIAT D'ETAT A
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat. Du nouveau privilège général sur les meubles, créé par la loi du 9 avril 1898, relative à la responsabilité des accidents du travail. 9 novembre 1900
Georges Blanchard, Université de Grenoble. Faculté de droit et des sciences économiques
Hachette BNF
17,50 €
Arrêt de la cour de Parlement de Paris qui juge l'appel comme d'abus interjeté par M. le Procureur, général des Bulles, Brefs, Constitutions et règlements de la Société se disant de Jésus, 6 aout 1762
France. Parlement de Paris
Hachette BNF
12,90 €