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pour « la conjuration des imbéciles ».
Loi sur l'organisation municipale, suivie de l'ordonnance d'exécution, et de la Charte constitutionnelle, collationnées sur les éditions officielles, avec des notes
Jean Anatole Garnier Dubourgneuf
Hachette BNF
18,00 €
Édict, declaration et arrest, portans ampliation et pouvoir aux huissiers et sergens d'exploicter, par tout le royaume, nonbstant la distinction des ressorts où ils sont establis
Louis XIII, Henri III
Hachette BNF
9,50 €
Essai sur la théorie de l'administration militaire, ou Des principes de l'administration militaire en temps de paix et en temps de guerre
Claude-Marie Morin
Hachette BNF
28,50 €
Édict de mars 1637, portant création d'une Généralité et Bureau des Finances en la ville d'Allançon, avec pareil nombre d'officiers qu'ès autres Bureaux de ce Royaume
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roy du du 1er juin 1742, portant réglement pour le payement des troupes, de Sa Majesté pendant la campagne prochaine
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Traité élémentaire de droit commercial, à l'exclusion du droit maritime. 2e édition, contenant les principes de la propriété industrielle et des assurances
Edmond-Eugène Thaller
Hachette BNF
53,00 €
Statuts, ordonnances et règlemens de la communauté des maîtres doreurs, argenteurs, damasquineurs, ciseleurs et enjoliveurs sur fer, fonte, cuivre et laiton, de cette ville de Paris
Charles IX
Hachette BNF
10,90 €
Thèse de doctorat. Condition juridique des sociétés étrangères d'assurances sur la vie en France, Faculté de droit de Caen, 13 juillet 1900
E. Cardine
Hachette BNF
27,00 €