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pour « l'arabe du futur ».
Manuel de droit civil, commentaire philosophique et critique du code Napoléon. 2e édition. Tome 1, contenant l'exposé complet des systèmes juridiques
Émile Acollas
Hachette BNF
23,90 €
Déclaration du Roy, portant deffenses à toutes personnes, de quelque qualité qu'elles soient, de tenir berlans ou académies, en aucunes villes ou endroits de son Royaume
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Conférence de la coutume de Sens, avec le droit romain, les ordonnances du royaume, et les autres coutumes, suivi de Détails historiques sur le bailliage de Sens
Sébastien-André Tarbé des Sablons, Pelée de Chenouteau
Hachette BNF
34,50 €
Code civil de l'empire du Japon, livres I, II et III, promulgués le 28 avril 1896, dispositions générales, droits réels, droit de créance
I Motono, Masaakira Tomii
Hachette BNF
19,50 €
Anciens statuts, ordonnances, règlemens, arrests du Conseil d'Estat faux-bourgs et banlieuë de Paris, lettres et arrests de la cour de parlement, enregistrements pour la communauté des maistres
FRANCE
Hachette BNF
10,90 €
Lettres patentes du roy, contenant les privileges et exemptions octroyez par sa majesté, et ses predecesseurs Roys, aux capitaines arbalestriers, archers et harquebusiers de Paris
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Édict du Roy, portant révocation de la Chambre de justice, establie pour la recherche et punition des abus et malversations commises au faict de ses finances
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Commentaire sur les coutumes du Maine et d'Anjou ou Extrait raisonné des autorités, édits, et déclarations, arrêts et règlemens, qui ont rapport à ces deux coutumes. Tome 2
Louis Olivier de Saint-Vast
Hachette BNF
33,00 €