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8879 résultats pour « l'arabe du futur ».

Declaration du Roy, que les officiers de sa Maison et autres exempts des tailles, y seront taxez s'ils ne font service actuel

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €

Ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre du 22 juillet 1681, servant de règlement sur plusieurs droits de ses fermes et sur tous en général

Louis XIV

Hachette BNF

13,90 €

Édict du 24 janvier 1622, portant attribution de quatre deniers pour livre de toutes levées, aux propriétaires des charges de gardes sceaux aux eslections de Normandie

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €

Décret impérial du 24 messidor an XII, relatif aux cérémonies publiques, préséances, honneurs civils et militaires, au palais de Saint-Cloud

Napoléon

Hachette BNF

14,90 €

Édict du Roy, donné à Fontainebleau au mois d'avril 1554, D'oresnavant par luy seul sera pourveu aux estats et offices des admiralitez et despendences

Henri II

Hachette BNF

9,50 €

Collection générale des lois, décrets, arrêtés, sénatus-consultes, avis du Conseil d'Etat, et réglements d'administration, 1789-1er avril 1814. Tome 3. Partie 2

COLLECTIF

Hachette BNF

30,00 €

Édict du roy des 13 aoust et 15 septembre 1633, portant suppression des droits de descentes, et franc-sallé attribuez aux officiers des greniers à sel

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €

Traités de droit françois à l'usage du duché de Bourgogne et des autres pays, qui ressortissent au Parlement de Dijon. Tome 5

Gabriel Davot, Jean Bannelier

Hachette BNF

34,40 €