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pour « marie hélène lafon histoire du fils ».
Sur la pétition des peintres, sculpteurs, graveurs, architectes, relativement au droit de patante, Corps législatif, Conseil des Cinq-Cent, Séance du 25 vendémiaire an V
Louis-Sébastien Mercier
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire et consultations pour Nicolas Fourson, maître tailleur d'habits à Paris, demandeur, contre madame la présidente de Saint-Vincent, défenderesse. Affaire du maréchal de Richelieu
Nicolas. Rédacteur Fourson, de La Ville, Mallet
Hachette BNF
9,50 €
Dissertation sur les coutumes générales anciennes et nouvelles du duché de Lorraine, Donations entre vifs, simples, mutuelles et à cause de noces
François-Xavier Breyé
Hachette BNF
25,50 €
Déclaration du 12 may 1617, en faveur des princes, ducs, pairs, officiers de la Couronne, seigneurs, gentilshommes et autres qui s'estoient éloignés de S. M
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Manuel de législation et de jurisprudence ou Recueil de lois d'un usage journalier, non contenues dans les cinq codes, suivi du code forestier
Matter
Hachette BNF
39,40 €
Lettres patentes du roy, portant continuation aux ecclésiastiques, de rachepter pendant cinq années, les biens de leurs bénéfices qui ont esté cy-devant vendus et aliénez
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Édict du 14 janvier 1634, portant suppression des trente vendeurs de foin, bois et charbon à Paris, et imposition de douze deniers sur la busche, outre les anciens
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Exposition de la lettre et de l'esprit des chartes générales du Haynaut, qui jointes aux placards, ordonnances royaux et aux coutumes particulières forment le code de cette province
Philippe Joseph Raparlier
Hachette BNF
34,40 €